L'énergie renouvelable

Des chutes – Rivière Magpie
Des chutes – Rivière Magpie - Photo: Robert Metcalfe/MRN

L’Ontario s’est fixé pour priorité d’accroître l’utilisation des sources d’énergie propre et renouvelable comme l’énergie éolienne, l’énergie hydroélectrique, l’énergie solaire et la bioénergie. Les projets d’énergie renouvelable peuvent offrir des avantages du point de vue économique et environnemental à l’échelle locale, provinciale et mondiale, en plus de réduire les menaces que les effets du changement climatique font peser sur la biodiversité.

 

Le gouvernement de l’Ontario a établi un cadre législatif et stratégique pour soutenir l’expansion de l’énergie renouvelable. Pour plus de détails sur ce cadre général, veuillez visiter le site du Bureau de facilitation de l’énergie renouvelabledu ministère de l’Énergie.

 

 

 

Centrale électrique sur une rivière – Umbatta Falls
Centrale électrique sur une rivière – Umbatta Falls
Photo: Kim Groenendyk/MRN

Le rôle du MRN en matière d’énergie renouvelable :
Au sein de ce cadre législatif et stratégique, le ministère des Richesses naturelles joue un rôle important dans la réalisation des projets d’énergie renouvelable en gérant les terres de la Couronne et les ressources naturelles de l’Ontario en vertu du pouvoir que lui confèrent plusieurs lois, dont un bon nombre régissent la présentation, l’examen et l’autorisation des projets d’énergie renouvelable.

 

Le rôle du MRN dans ce domaine consiste à :

  • gérer les terres de la Couronne;
  • participer, en tant qu’organisme gouvernemental, aux évaluations environnementales de portée générale (énergie hydroélectrique) ainsi qu’au processus d’approbation de projets d’énergie renouvelable (énergie éolienne, énergie solaire et bioénergie); et
  • administrer les autorisations prévues par la loi applicables aux terres de la Couronne ou aux terres privées.

Suivre ce lien vers un page d’info au sujet du Role de MRN avec l’énergie renouvelable
(PDF 434 Ko)

Terres de la Couronne et TRG 2.1


Le 14 décembre 2012, l’Office de l’électricité de l’Ontario (OEO) a commencé à accepter les demandes présentées au titre du Programme de tarifs de rachat garantis (TRG) 2.1 pour les petits projets hydroélectriques de >10 kW à ≤500 kW. Dans un souci d’harmonisation avec le processus de demandes au titre du programme de TRG 2.1, le MRN est en train d’adapter à ce programmeles demandes visant les petits projets hydroélectriques temporaires (≤ 1 MW). Les personnes intéressées à explorer les possibilités d’énergie sur les terres de la Couronne (de >10 kW à ≤500 kW) sont encouragées à présenter une demande au titre du programme de TRG 2.1 dans le cadre de ce nouveau processus harmonisé. Pour de plus amples renseignements sur les possibilités d’énergie renouvelable sur les terres de la Couronne et le programme de TRG 2.1, veuillez visiter sur le site Web du MRN la page Terres de la Couronne et TRG 2.1.