Droits Miniers sur les Terres de la Couronne de l'Ontario

Le règlement 263/02 d'Ontario sous l'acte d'exploitation fournit l'autorité aux permis d'exploration d'issue et la production et le stockage loue pour le pétrole et le gaz sur la terre de couronne dans Ontario.

 

La majorité de droites minérales de pétrole et de gaz de terre de couronne sont situées dans de partie du hectare d'Ontario 1.2 million de lac Erie. Ce secteur est subdivisé en 5 longitude minute et la latitude numérotée partage connu en tant que "bloque". Chaque bloc est encore subdivisé en 1 longitude minute et la latitude partage connu en tant que les "régions" ont marqué avec des lettres A à Y. Chaque région est approximativement 255 hectares.

 


Quadrillage des blocs sur le lac Érié et le lac Sainte-Claire.

 

Des droites minérales pour des permis d'exploration sont acquises par un processus offrant. Une notification d'offre est signalée dans le bulletin quotidien d'huile de nickels et par l'institut de pétrole d'Ontario dans un délai de deux semaines de la fin de chaque trimestre de calendrier (mars, juin, septembre et décembre). L'offre en liquide la plus élevée détermine le soumissionnaire réussi. Des soumissionnaires réussis et les montants sont signalés dans les publications mentionnées ci-dessus.

 

Le forage pour et la production d'huile des puits localisés en mer est interdit par la politique réglementaire et provinciale. Les concessionnaires rencontrant l'huile dans un puits en mer doivent brancher le puits et rendre le permis. Des juste de permis pour le gaz peuvent être maintenus. Cependant, de l'huile en mer peut être produite à partir des puits déviés ou horizontaux sur terre.


La barge de forage de puits de gaz de Talisman Energy  en opération sur le lac Érié. Photo fournie gracieusement par Talisman Energy Inc.

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