Avis au Registre environnemental relatifs à la gestion des pêches

Le Registre environnemental contient des avis publics portant sur différentes questions environnementales faisant l'objet d'une proposition de la part des ministères touchés par la Charte des droits environnementaux, et vous donne l'occasion de participer aux décisions touchant l'environnement.

Plan de gestion des pêches du port de Hamilton

Un avis est affiché au Registre environnemental pour objet de guider la gestion et l'exploitation écologiques des ressources en poissons du bassin versant du port de Hamilton. Cet avis est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 010-6967 at cet endroit: Registre environnemental. Des commentaires peuvent être présentés entre le 20 juillet 2009 et le 3 septembre 2009.

Le document suivant fait partie de cette notification:

Sommaire - Plan de gestion des pêches du port de Hamilton  (PDF, 54 ko)

Plan de gestion des pêches de la zone de gestion des pêches provinciale no 6

Un avis est affiché au Registre environnemental pour objectif d'orienter la gestion des ressources halieutiques dans la zone de gestion des pêches n° 6 (Thunder Bay, Nipigon, Dryden). Cet avis est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 010-5529 at cet endroit: Registre environnemental. Des commentaires peuvent être présentés entre le 7 mai 2009 et le 22 juin 2009.

Le document suivant fait partie de cette notification:

Résumé: Ébauche de la zone de gestion des pêches (zgp) 6  plan de gestion des pêches (PDF, 35 ko)

Plus d'information:  Zone de gestion des pêches no 6

Modifications au Règlement de pêche de l'Ontario pris en application de la Loi sur les pêches visant la zone de gestion des pêches no 18

Le présent avis a pour objet d'informer le public que le MRN propose, conformément au Règlement de pêche de l'Ontario, des modifications à la réglementation sur la pêche dans la zone de gestion des pêches no 18, et qu'il sollicite des commentaires à cet égard. Cet avis est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 010-6236 at cet endroit: Registre environnemental.

Le document suivant fait partie de cette notification:

Document d’information – Consultation sur la ZGP 18  (PDF, 330 ko)

Plus d'information:  Zone de gestion des pêches no 18

Protocole de soumission de projets lié à l’habitat du poisson

L'objectif de ce protocole est d'énoncer les responsabilités d'approbation et de délivrance de permis des organismes qui ont le mandat d'évaluer des projets proposés de développement touchant à l'eau qui pourraient avoir une incidence sur les poissons ou leur habitat.  Cet avis est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 010-3490 at cet endroit: Registre environnemental

Le document suivant fait partie de cette notification:

Protocole de soumission de projets lié à l’habitat du poisson pour l'Ontario  (PDF, 2.15 mb)

Carte: Protocole de soumission de projets lié à l’habitat du poisson pour l'Ontario - Limites de l'organisme  (PDF, 765 ko)

Plan de gestion des pêches de la zone de gestion des pêches provinciale no 17

Un avis est affiché au Registre environnemental concernant qui établira l'orientation et les tactiques de gestion visant à protéger, restaurer et maintenir les écosystèmes aquatiques et les populations de poissons dans la zone de gestion des pêches no 17 pour la période allant de 2010 à 2020.  Cet avis est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 010-5587 at cet endroit: Registre environnemental. Des commentaires peuvent être présentés entre le 17 mars 2009 et le 19 mai 2009.

Le document suivant fait partie de cette notification:

Résumé - Plan de gestion des pêches pour la Zone de gestion de la pêche (ZGP) 17  (PDF, 38 ko)

L’aquaculture en cage en Ontario

Un avis est affiché au Registre environnemental concernant sites d'aquaculture en cage en Ontario. Cet avis est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 010-0081 at cet endroit: Registre environnemental. Des commentaires peuvent être présentés entre le 19 janvier 2009 et le 5 mars 2009.

Le document suivant fait partie de cette notification:

Résumé - Guide harmonisé de demande et d’examen relatif à l’aquaculture en cage en Ontario    (PDF, 41 ko)

Formulaire de commentaires - Directives de demande, d'examen et de décision des demandes coordonnés pour les sites d'aquaculture en cage en Ontario    (PDF, 60 ko)