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Le Registre environnemental contient des avis publics portant sur différentes questions environnementales faisant l'objet d'une proposition de la part des ministères touchés par la Charte des droits environnementaux, et vous donne l'occasion de participer aux décisions touchant l'environnement.
Plan de gestion des pêches de la zone de gestion des pêches nº 5
Un avis est affiché au Registre environnemental pour informer que le plan de gestion des pêches de la ZGP 5 est disponible. Le plan de gestion des pêches a pour objectif d'orienter la gestion des ressources halieutiques dans la zone de gestion des pêches nº 5 (Fort Frances, Dryden). Cet est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 011-5477 at cet endroit: Registre environnemental. Des commentaires peuvent être présentés entre le 15 octobre 2012 et le 30 novembre 2012.
Le document suivant fait partie de cette notification:
Sommaire : Ébauche du Plan de gestion des pêches pour la zone de gestion des pêches 5 : (PDF, 205 ko)
Draft Fisheries Management Plan for Fisheries Mangement Zone 5 (en anglais seulement) (PDF, 725 ko)
On trouve plus de renseignements à l'appui à la page du conseil consultatif de la zone de gestion des pêches 5.
Plan révisé de repeuplement du touladi dans les eaux ontariennes du lac Huron
Un avis est affiché au Registre environnemental pour à solliciter des commentaires sur Plan révisé de repeuplement du touladi dans les eaux ontariennes du lac Huron. Cet est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 011-5814 at cet endroit: Registre environnemental. Des commentaires peuvent être présentés entre le 22 mai 2012 et le 20 août 2012.
Des renseignements supplémentaires :
Ébauche du plan révisé de repeuplement du touladi dans les eaux ontariennes du lac Huron (en anglais seulement) (PDF, 7 mo)
Résumé du plan révisé de repeuplement du touladi dans les eaux ontariennes du lac Huron (PDF, 387 ko)
Questionnaire sur le plan révisé de repeuplement du touladi dans les eaux ontariennes du lac Huron
Rapport sur l'état des ressources pour le touladi dans les Grands Lacs supérieurs (PDF, 5.9 mo)
Examen des efforts de repeuplement du touladi dans les eaux canadiennes du lac Huron, 1974 à 2006 (en anglais seulement) (PDF, 7 mo)
Zone de gestion des pêches 13 (bassin principal du lac Huron)
Zone de gestion des pêches 14 (baie Georgienne et chenal North du lac Huron)
Objectifs pour la communauté de poissons du lac Ontario
Un avis est affiché au Registre environnemental pour à solliciter des commentaires sur les objectifs du MRN relatifs aux communautés de poissons du lac Simcoe. Cet est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 011-5419 at cet endroit: Registre environnemental. Des commentaires peuvent être présentés entre le 9 mai 2012 et le 9 juillet 2012.
Le document suivant fait partie de cette notification : Objectifs pour la communauté de poissons du lac Ontario (PDF, 17 ko)
Objectifs relatifs aux communautés de poissons du lac Simcoe
Un avis est affiché au Registre environnemental pour à solliciter des commentaires sur les objectifs du MRN relatifs aux communautés de poissons du lac Simcoe. Cet est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 011-5798 at cet endroit: Registre environnemental. Des commentaires peuvent être présentés entre le 29 février 2012 et le 16 avril 2012.
Le document suivant fait partie de cette notification : Objectifs envisagé pour la communauté de poissons du lac Simcoe (PDF, 17 ko)
Plus d'information : Eaux spécialement désignées - Lac Simcoe
Lignes directrices sur la pêche commerciale du cisco de lac comme appât dans la région du Nord-Ouest
Un avis de décision est affiché au Registre environnemental pour objet de gérer et administrer la pêche du cisco comme poisson-appât dans la région du Nord-Ouest à l'aide d'une série de lignes directrices fondée sur des critères d'évaluation précis. Cet avis est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre PB02E1002 at cet endroit : Registre environnemental.
Le document suivant fait partie de cette notification : Lignes directrices pour la pêche commerciale du cisco comme poisson d'appât Contexte et cadre de décision pour l'autorisation de filets maillants (PDF, 23 ko)
Plan de gestion des pêches de la zone de gestion des pêches nº 5
Un avis est affiché au Registre environnemental pour informer que le plan de gestion des pêches de la ZGP 5 est disponible. Le plan de gestion des pêches a pour objectif d'orienter la gestion des ressources halieutiques dans la zone de gestion des pêches nº 5 (Fort Frances, Dryden). Cet est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 011-5477 at cet endroit: Registre environnemental. Des commentaires peuvent être présentés entre le 1 février 2012 et le 21 mars 2012.
Le document suivant fait partie de cette notification:
Résumé : Document d'information générale plan de gestion des pêches de la ZGP 5 (PDF, 47 ko)
Document d'information générale plan de gestion des pêches de la ZGP 5 (en anglais seulement) (PDF, 9.3 mb)
On trouve plus de renseignements à l'appui à la page du conseil consultatif de la zone de gestion des pêches 5.
Plan de gestion des pêches du port de Hamilton - Avis de décision
Un avis de décision est affiché au Registre environnemental pour objet de guider la gestion et l'exploitation écologiques des ressources en poissons du bassin versant du port de Hamilton. Cet avis est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 010-6967 at cet endroit: Registre environnemental.
Le document suivant fait partie de cette notification:
Sommaire - Plan de gestion des pêches du port de Hamilton (PDF, 54 ko)
Plan de gestion des pêches de la zone de gestion des pêches nº 4
Un avis est affiché au Registre environnemental pour informer que le plan de gestion des pêches de la ZGP 4 est disponible. Le plan de gestion des pêches a pour objectif d'orienter la gestion des ressources halieutiques dans la zone de gestion des pêches nº 4 (Thunder Bay, Dryden, Red Lake, Kenora, Sioux Lookout). Cet est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 011-0684 at cet endroit: Registre environnemental. Des commentaires peuvent être présentés entre le 26 juillet 2010 et le 20 septembre 2010.
Le document suivant fait partie de cette notification:
Résumé : Document d'information générale plan de gestion des pêches de la ZGP 4 (PDF, 22 ko)
On trouve plus de renseignements à l'appui à la page du conseil consultatif de la zone de gestion des pêches 4.
Réduction du programme d'empoissonnement de touladi du lac Simcoe
Le présent avis a pour objet d'offrir des renseignements généraux à la population au sujet d'une réduction de l'empoissonnement de touladis dans le cadre de la mise en œuvre continue du programme d'empoissonnement du lac Simcoe. Cet avis est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 010-8539 at cet endroit: Registre environnemental.
Les documents qui suivent font partie de cette notification:
Sommaire: Examen du programme d’ensemencement de poisson d’eaux froides du lac Simcoe (PDF, 26 ko)
Questions et réponses sur la réduction des ensemencements de touladi au lac Simcoe (PDF, 35 ko)
La vente des stocks d'esturgeons jaunes
Le présent avis a pour objet de s'assurer que le public est informé des modifications apportées au Règlement de l'Ontario 242/08 en vue de permettre, pour une période limitée, la vente des stocks d'esturgeons jaunes actuellement disponibles et issus d'activités de récoltes commerciales légales avant que les populations d'esturgeons des Grands Lacs – cours supérieur du Saint-Laurent et du Nord-Ouest de l'Ontario ne soient inscrites à la liste des espèces menacées en vertu de la Loi de 2007 sur les espèces en voie de disparition. Cet avis est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 010-8562 at cet endroit: Registre environnemental.
Le document suivant fait partie de cette notification:
Règlement de l'Ontario (PDF, 100 ko)
Le Plan de gestion des pêches pour la rivière Nonquon
Un avis est affiché au Registre environnemental fournir une orientation pour la gestion des ressources aquatiques du bassin versant de la rivière Nonquon afin d'assurer pour l'avenir la protection et l'utilisation responsables des ressources halieutiques. Cet avis est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 010-5474 at cet endroit: Registre environnemental.
Le document suivant fait partie de cette notification:
Sommaire - Le Plan de gestion des pêches pour la rivière Nonquon (PDF, 42 kb)
Modifications au Règlement de pêche de l'Ontario pris en application de la Loi sur les pêches visant la zone de gestion des pêches no 18
Le présent avis a pour objet d'informer le public que le MRN propose, conformément au Règlement de pêche de l'Ontario, des modifications à la réglementation sur la pêche dans la zone de gestion des pêches no 18. Cet avis est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 010-6236 at cet endroit: Registre environnemental.
Plus d'information: Zone de gestion des pêches no 18
Plan de gestion des pêches de la zone de gestion des pêches provinciale no 17
Un avis de décision est affiché au Registre environnemental pour informer que le plan de gestion des pêches de la ZGP 17 est disponible. Ce plan orientera la gestion des ressources halieutiques de la ZGP 17 durant une période de 10 ans. Cet avis est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 010-5587 at cet endroit: Registre environnemental.
Le document suivant fait partie de cette notification:
Résumé - Plan de gestion des pêches pour la Zone de gestion de la pêche (ZGP) 17 (PDF, 44 ko)
Plan de gestion des pêches de la zone de gestion des pêches provinciale no 6
Un avis est affiché au Registre environnemental pour objectif d'orienter la gestion des ressources halieutiques dans la zone de gestion des pêches n° 6 (Thunder Bay, Nipigon, Dryden). Cet avis est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 010-5529 at cet endroit: Registre environnemental. Des commentaires peuvent être présentés entre le 7 mai 2009 et le 22 juin 2009.
Les documents qui suivent font partie de cette notification:
Résumé: Ébauche de la zone de gestion des pêches (zgp) 6 plan de gestion des pêches (PDF, 35 ko)
Plus d'information: Zone de gestion des pêches no 6
Modifications au Règlement de pêche de l'Ontario pris en application de la Loi sur les pêches visant la zone de gestion des pêches no 18
Le présent avis a pour objet d'informer le public que le MRN propose, conformément au Règlement de pêche de l'Ontario, des modifications à la réglementation sur la pêche dans la zone de gestion des pêches no 18, et qu'il sollicite des commentaires à cet égard. Cet avis est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 010-6236 at cet endroit: Registre environnemental.
Le document suivant fait partie de cette notification:
Document d’information – Consultation sur la ZGP 18 (PDF, 330 ko)
Plus d'information: Zone de gestion des pêches no 18
Protocole de soumission de projets lié à l’habitat du poisson
L'objectif de ce protocole est d'énoncer les responsabilités d'approbation et de délivrance de permis des organismes qui ont le mandat d'évaluer des projets proposés de développement touchant à l'eau qui pourraient avoir une incidence sur les poissons ou leur habitat. Cet avis est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 010-3490 at cet endroit: Registre environnemental
Le document suivant fait partie de cette notification:
Protocole de soumission de projets lié à l’habitat du poisson pour l'Ontario (PDF, 2.15 mb)
Carte: Protocole de soumission de projets lié à l’habitat du poisson pour l'Ontario - Limites de l'organisme (PDF, 765 ko)
Plan de gestion des pêches de la zone de gestion des pêches provinciale no 17
Un avis est affiché au Registre environnemental concernant qui établira l'orientation et les tactiques de gestion visant à protéger, restaurer et maintenir les écosystèmes aquatiques et les populations de poissons dans la zone de gestion des pêches no 17 pour la période allant de 2010 à 2020. Cet avis est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 010-5587 at cet endroit: Registre environnemental. Des commentaires peuvent être présentés entre le 17 mars 2009 et le 19 mai 2009.
Le document suivant fait partie de cette notification:
Résumé - Plan de gestion des pêches pour la Zone de gestion de la pêche (ZGP) 17 (PDF, 38 ko)
L’aquaculture en cage en Ontario
Un avis est affiché au Registre environnemental concernant sites d'aquaculture en cage en Ontario. Cet avis est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 010-0081 at cet endroit: Registre environnemental. Des commentaires peuvent être présentés entre le 19 janvier 2009 et le 5 mars 2009.
Les documents qui suivent font partie de cette notification:
Résumé - Guide harmonisé de demande et d’examen relatif à l’aquaculture en cage en Ontario (PDF, 41 ko)
