Le manual représente les méthodes techniques recommandés par la province pour assurer une cohérence avec la DPP, 2005 dans la protection des caractéristiques et des zones du patrimoine naturel et des systèmes du patrimoine naturel de l'Ontario.
| Date de publication : | avril 22, 2010 | |
| Editeur : | Gouvernement de l'Ontario, Ministère des richesses naturelles | |
| Auteur : | Section de l'aménagement du territoire et de la planification environnementale |
Natural Heritage Reference Manual for Natural Heritage Policies of the Provincial Policy Statement, 2005, deuxième édition
(PDF, Taille : 0.6 Mo - S'il vous plaît noter: l'impression du document peut prendre 20-25 minutes)
Cette publication hautement specialisée (Natural Heritage Reference Manual pour la politique 2.1 de la déclaration de principes provinciale [2005] résumé en français de la deuxième édition) n’est disponible qu’en anglais en vertu du Règlement 411/97 qui en exempte l’application de la Loi sur les services en français.
Résumé en français est disponible à http://www.mnr.gov.on.ca/289523.pdf
La deuxième édition du Natural Heritage Reference Manual (le manuel) fournit des conseils d'ordre technique pour la mise en application des politiques du patrimoine naturel de la Déclaration de principes provinciale (2005). Le manuel représente les critères et les méthodes techniques recommandés par la province pour assurer une cohérence avec la DPP dans la protection des caractéristiques et des zones du patrimoine naturel et des systèmes du patrimoine naturel de l'Ontario.
Le manuel a été préparé en consultation avec des praticiens et il offre les renseignements les plus actualisés disponibles en date de sa parution sur des questions techniques précises liées aux politiques du patrimoine naturel de la DPP. Ce manuel peut faire l'objet de mises à jour subséquentes servant à l'actualiser à la suite de l'amélioration des informations scientifiques, des technologies ou des techniques.
Le manuel est un outil de référence pour les municipalités, les conseils d'aménagement et les autres organismes ayant un pouvoir d'approbation Les propriétaires fonciers, les promoteurs, les offices de protection de la nature, les commissions, les organismes environnementaux, les organismes communautaires, les organismes non gouvernementaux et le public jouent un rôle important dans la planification et ils pourront consulter le manuel pour la mise en application des politiques du patrimoine naturel de la DPP.
Le manuel devrait être consulté par les personnes qui participent :
à l'élaboration et à l'examen des documents des politiques;
à l'examen et à l'approbation des demandes d'aménagement; et
aux affaires présentées aux études des commissions et tribunaux provinciaux, notamment la Commission des affaires municipales de l'Ontario.
Le manuel est conçu pour être utilisé par des personnes qui ont une connaissance élémentaire des exigences et des processus de la Loi sur l’aménagement du territoire et des politiques de la DPP. De plus, nous présumons que la plupart des utilisateurs du manuel ont une connaissance de l'écologie ou d'une discipline connexe. Le manuel ne vise pas à fournir une formation de base en écologie ou en biologie de conservation, ni à fournir une expertise technique pour entreprendre toutes les analyses requises afin de satisfaire à la DPP.
