L’Atlas ne couvre actuellement pas l’ensemble de l’Ontario. Toutefois, le processus de modification permet de changer les orientations et/ou les limites de toutes les zones d’aménagement du territoire de la province. Les renseignements sur les modifications pour le Grand Nord de l’Ontario sont présentés dans un tableau se trouvant dans l’outil de recherche des modifications à l’aménagement du territoire. Dès qu’une modification mineure ou majeure est amorcée, elle est affichée au tableau des modifications proposées. Lorsqu’une décision est prise, la modification est alors affichée au tableau des modifications terminées. Les modifications administratives qui ont été approuvées sont affichées uniquement au tableau des modifications terminées.
Modifications approuvées
| Numéro de suivi de la modification (Lien au formulaire) | Titre | Classification | Date de la décision |
|---|---|---|---|
| 2010-011 | Modification visant à intégrer une orientation en matière de politique d’aménagement des terres de la Couronne d’après le plan communautaire d’aménagement du territoire de Little Grand Rapids. | majeur | le 11 juillet 2011 |
| 2010-010 | Modification visant à intégrer une orientation en matière de politique d’aménagement des terres de la Couronne d’après le plan communautaire d’aménagement du territoire de Pauingassi. | majeur | le 11 juillet 2011 |
| 2010-009 | Modification visant à intégrer de nouvelles désignations de terres de la Couronne et une orientation stratégique d’après le plan communautaire d’aménagement du territoire de Cat Lake-Slate Falls. | majeur | le 11 juillet 2011 |
Modifications proposées
Remarque : Certaines modifications terminées pourraient ne pas encore paraître sur les cartes et les rapports d’orientation actuels de l’Atlas.
| Numéro de suivi de la modification (Lien au formulaire) | Titre | Classification | Décision | Date d’affichage |
|---|---|---|---|---|
