Le présent tutoriel explique comment effectuer la recherche d’une modification à l’aménagement d’un territoire dans l’Atlas et politique d’aménagement des terres de la Couronne (l’Atlas). Ce tutoriel comporte deux volets : 1) la recherche de renseignements sur la modification et 2) l’affichage des résultats.
1) Recherche de renseignements sur la modification
Un bouton radio situé dans le coin supérieur gauche de l’outil de recherche des modifications à l’aménagement du territoire permet à l’utilisateur de rechercher soit une modification, soit un rapport d’orientation. Ainsi, différents champs sont activés selon le type de recherche qui est effectué.
Il est possible d’effectuer la recherche de renseignements sur une modification à l’aménagement d’un territoire à partir d’au moins un des critères suivants :
Code d’identification de la zone (numéro attribué à chaque zone)
Une recherche effectuée à partir du champ « Code d’identification de la zone » permet d’afficher toutes les modifications qui touchent la zone d’aménagement du territoire choisie. Entrez une partie ou la totalité du code d’identification de la zone que vous avez choisie. Consultez la section « See Les codes d’identification des zones » pour obtenir une explication de ce champ.
Nom de la zone
Une recherche effectuée à partir du champ « Nom de la zone » permet d’afficher toutes les modifications qui touchent la zone d’aménagement du territoire choisie. Entrez une partie ou la totalité du nom de la zone que vous avez choisie. Consultez la section « Les rapports d’orientation » pour obtenir une explication de ce champ.
Désignation
Une recherche effectuée à partir du champ « Désignation » permet d’afficher toutes les modifications qui touchent la désignation sélectionnée dans le menu déroulant. Pour réduire la recherche, entrez les renseignements connus dans l’une ou l’autre des cases de recherche disponibles. Consultez le Glossaire pour obtenir les définitions des différentes désignations en matière d’aménagement du territoire.
Catégorie
Utilisez le champ « Catégorie » uniquement lorsque vous faites une recherche à l’aide des désignations « parc provincial » ou « zone de gestion valorisée ». Lorsque vous choisissez un parc provincial ou une zone de gestion valorisée, une liste de catégories est activée. Consultez le Glossaire pour obtenir une liste des catégories correspondant aux parcs provinciaux et aux zones de gestion valorisée.
Secteur administratif
Une recherche effectuée à partir du champ « Secteur administratif » permet d’afficher toutes les modifications associées aux différentes régions administratives du ministère des Richesses naturelles. Dans ce menu déroulant, vous pouvez choisir une zone administrative de parc, une région du MRN ou un district du MRN.
Choisir
Utilisez le champ « Choisir » uniquement lorsque vous faites une recherche à l’aide du critère « Secteur administratif ». Les options associées à ce critère ne sont accessibles que si vous avez sélectionné un secteur administratif. Le menu déroulant affiche la liste des bureaux du ministère des Richesses naturelles liés au secteur administratif choisi.
Numéro de suivi de la modification
Le champ « Numéro de suivi de la modification » permet d’effectuer une recherche de modification à l’aménagement d’un territoire si l’on connaît ce numéro. Il faut entrer ce numéro selon le format préconisé (p. ex., 2008-001). Une recherche qui ne vise que l’année (p. ex., 2008) permet d’afficher toutes les modifications pour lesquelles une décision a été prise cette année-là ou toutes les modifications mineures et majeures qui ont été proposées cette année-là. Consultez le Glossaire pour obtenir une définition de « Numéro de suivi de la modification ».
Recherche d’une modification par mot-clé
Le champ « Recherche d’une modification par mot-clé » permet d’effectuer une recherche de modification à l’aide d’un mot-clé. Toutes les modifications contenant le mot-clé choisi dans le titre de la modification ou dans le résumé de la modification s’affichent. Vous pouvez indiquer deux mots-clés reliés à l’aide de l’opérateur « et » ou « ou ».
Catégorie de la modification
Le champ « Catégorie de la modification » permet d’effectuer une recherche de modification à l’aménagement du territoire selon la catégorie. Les trois catégories possibles sont les suivantes : administrative, mineure et majeure. Consultez la section « Modification d’une politique de l’aménagement du territoire » pour en savoir davantage sur les catégories.
Statut de la modification
Les trois choix possibles de « statut de la modification » sont les suivants : proposée, approuvée et refusée.
2) Affichage des résultats
Les résultats sont affichés directement sous la fenêtre de recherche. Les renseignements sur la modification à l’aménagement du territoire correspondant aux critères de recherche s’affichent sous forme de tableau. Si vous choisissez le numéro de suivi de la modification, vous obtenez les documents sur la modification. Si le statut de la modification est « proposée », la colonne « Statut/Date » indique la date à laquelle la modification a été affichée au Registre de la Charte des droits environnementaux. Si la modification est approuvée ou refusée, la colonne « Statut/Date » indique la date à laquelle la décision finale a été prise. Le lien vers la carte indiqué à la colonne à l’extrême droite renvoie l’utilisateur à l’outil « explorateur de cartes interactif » ou, si la modification est en cours, à l’endroit précis.
Pour lancer une nouvelle recherche, cliquez sur le bouton « Effacer la recherche » dans la fenêtre de recherche.
