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FOR 01 - Information et gestion forestières
La présente section fournit un lien vers le Manuel relatif à l’information forestière (Forest Information Manual) et les spécifications techniques de ce document.
FOR 02 - Planification de la gestion forestière
La présente section fournit les orientations sur les politiques qui permettront d’appuyer l’administration du processus de planification de la gestion forestière.
FOR 03 - Aliénation des ressources forestières
La présente section offre des orientations en matière de politique visant à appuyer l’administration du processus d’aliénation des ressources forestières relativement à des questions comme le droit de premier refus d’acheter du bois, le règlement de différends entre titulaires de permis, l’attribution et l’utilisation de la biofibre forestière et les demandes de récupération des billots submergés.
FOR 04 - Éducation et assurance des compétences forestières
Les programmes d’éducation et d’assurance des compétences forestières contribuent au maintien et au perfectionnement des compétences professionnelles et techniques, et permettent d’éduquer et de sensibiliser le public en vue de favoriser la gestion durable des forêts de l’Ontario.
FOR 05 - Permis d'exploitation forestière, et attribution et mesurage du bois
La présente section est divisée en cinq sous-sections décrivant les exigences préconisées en vertu de la Loi sur la durabilité des forêts de la Couronne (LDFC) et qui concernent les principes généraux relatifs à : la transformation au Canada et le règlement des différends, l’administration des permis d’aménagement forestier durable, etc.
FOR 06 - Vitalité forestière et sylviculture
La présente section décrit les exigences concernant les programmes de contrôle de la vitalité des forêts relativement à l’utilisation des pesticides et des herbicides, traite de l’administration des zones semencières de l’Ontario, etc.
FOR 07 - Surveillance et évaluation des forêts
La présente section offre un aperçu du programme ontarien de conformité des opérations forestières, lequel comprend des exigences relatives à l’information, à la surveillance et à la planification de la conformité des opérations forestières, le soutien, les recours et les mécanismes d’exécution du programme du MRN, etc.
FOR 08 - Gestion des forêts n'appartenant pas à la couronne
La présente section fournit des orientations sur les politiques concernant la disposition d’une propriété forestière visée par l’ancien programme et les modifications apportées à l’utilisation d’un bien-fonds à des fins qui sont incompatibles avec des fins forestières sur une propriété forestière visée par l’ancien programme.
