Le manuel de planification de la gestion forestière de 2009 (Forest Management Planning Manual) énonce les directives pour tous les aspects de la planification de la gestion forestière relativement aux plans de gestion forestière que l’on prévoit de renouveler après mars 2012 et qui concernent les unités de gestion désignées en vertu de la Loi sur la durabilité des forêts de la Couronne dans le territoire d’aménagement et dans la forêt Whitefeather. Le territoire d’aménagement est défini dans l’Évaluation environnementale de portée générale relative à la gestion du bois sur les terres de la Couronne de l’Ontario.
Le manuel de planification de la gestion forestière de 2009 (Forest Management Planning Manual) énonce les directives à suivre pour les opérations annuelles, la surveillance, les rapports et l’évaluation des activités de gestion forestière préparés en vertu du présent manuel, le manuel de planification de la gestion forestière de 2004, et du manuel de planification de la gestion forestière de 1996.
Cette publication spécialisée, intitulée { Forest Management Planning Manual « Manuel de planification de la gestion forestière » } n’est disponible qu’en anglais comme le permet le Règlement 411/97 pris en application de la Loi sur les services en français. Pour obtenir de l’aide en français, veuillez communiquer avec le ministère au 1-800-667-1940. Au suject de documents en version anglaise.
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Forest Management Planning Manual (PDF, 4.9MO 448 pages)
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Indiquez :
MRNO. Manuel de planification de la gestion forestière pour les forêts de la Couronne de l’Ontario,Toronto, Imprimeur de la Reine pour l’Ontario, novembre 2009, 447 pp.
(09 12 11)
ISBN 978-1-4435-1589-4 Print « Imprimer »
ISBN 978-1-4435-1590-0 Portable Document Format (PDF)
Sommaire
Le manuel de planification de la gestion forestière (Forest Management Planning Manual) prescrit les impératifs relatifs au système ontarien de planification de la gestion forestière et donne une description détaillée du processus de planification et des produits. Le cycle de planification de la gestion forestière établi par le manuel comporte quatre étapes : la planification, la mise en œuvre, la surveillance et la production de rapports. Cette dernière composante du système de planification comprend l’évaluation des résultats et les recommandations à inclure à un processus de planification subséquent, ce qui complète le cycle.
Le manuel de planification de la gestion forestière fournit des lignes directrices fondées sur les exigences de la Loi sur la durabilité des forêts de la Couronne et sur la décision de la Commission des évaluations environnementales sur l’Évaluation environnementale de portée générale relative à la gestion du bois sur les terres de la Couronne de l’Ontario (MRN, 1994), modifiée et élargie par les arrêtés MNR-71, MNR-71/2, MRN-74 et leurs conditions, aux termes de la Loi sur les évaluations environnementales.
Le manuel se concentre sur la fourniture de la composante de gestion forestière des politiques et stratégies d’ordre supérieur relatives à la gestion des ressources et à l’utilisation des terres aux niveaux provincial et régional, dont :
- Au-delà de l’an 2000;
- la Déclaration du MRN concernant les valeurs environnementales;
- le Plan d’action pour la durabilité des forêts;
- la Politique d’évaluation des ressources forestières;
- la Politique sur les vieilles forêts des terres de la Couronne de l’Ontario;
- la Stratégie d’aménagement du territoire de Patrimoine vital de l’Ontario;
- l’Atlas des politiques d’aménagement des terres de la Couronne de l’Ontario.
Ces politiques et stratégies, de même que les autres stratégies locales, établissent le contexte général de la détermination de la durabilité forestière dans les plans de gestion forestière.
L’unité d’aménagement est la base géographique des plans de gestion forestière. Au 1er avril 2009, il existait 46 unités d’aménagement dans les forêts des terres de la Couronne en Ontario dans la zone d’étude (annexe I). On prépare un plan de gestion forestière pour chaque unité d’aménagement de la zone d’étude et de la forêt Whitefeather, conformément aux exigences du manuel de planification de la gestion forestière. Les plans de gestion forestière autorisent l’exécution de certaines activités d’aménagement forestier comme l’accès routier, la récolte du bois ou les traitements visant le renouvellement, l’entretien et la protection des forêts.
Dans les unités d’aménagement désignées qui ne sont pas aménagées aux termes d’un Permis d’aménagement forestier durable, la Couronne ou une autre partie désignée est responsable de la rédaction et de la mise en œuvre d’un plan de gestion forestière. Aux fins du manuel, c’est au titulaire du permis d’aménagement forestier durable qu’il revient de préparer et de mettre en œuvre les plans de gestion forestière. Lorsque les exigences énoncées dans le manuel se rapportent au titulaire du permis d’aménagement forestier durable, ces exigences s’appliquent au MRN ou à la partie responsable de la rédaction et de la mise en œuvre d’un plan de gestion forestière.
Aux fins du manuel, toutes les approbations relèvent du directeur régional du MRN, du chef de district du MRN ou du superviseur régional du MRN. Dans le cas de la forêt du parc provincial Algonquin, le directeur du parc est considéré comme le chef de district du MRN et le chef des opérations, comme le superviseur régional du MRN pour ce qui est des exigences du manuel.
Les plans de gestion forestière sont préparés pour une période de dix ans répartie en deux mandats opérationnels de cinq ans. Dans le manuel, le processus de planification se divise en deux phases. La phase I englobe les 36 à 39 premiers mois; elle a pour résultat un plan de gestion forestière comprenant l’orientation de l’aménagement à long terme, l’emplacement des corridors routiers principaux et secondaires et le détail des activités du premier mandat opérationnel de cinq ans. La phase II englobe le processus de planification d’une durée les 16 à 20 mois qui a lieu au cours de la cinquième année du plan décennal; elle a pour résultat les détails des activités du deuxième mandat de cinq ans.
Le manuel se divise en six parties principales :
La PARTIE A oriente la préparation des plans de gestion forestière et décrit les exigences suivantes :
- Phase I – préparation du plan décennal de gestion forestière (y compris les activités détaillées du premier mandat de cinq ans);
- Phase II – planification des activités du deuxième mandat de cinq ans;
- consultation du public;
- participation des Autochtones.
La PARTIE B précise les exigences relatives au contenu du plan de gestion, dont elle décrit les aspects suivants :
- page titre, page de certification et page d’approbation;
- titres de sections et documentation connexe;
- documentation supplémentaire;
- sommaire du plan de gestion forestière;
- documentation pour la Phase II;
- tableaux du plan de gestion forestière.
La PARTIE C prescrit les impératifs de planification applicables à la modification des plans, aux plans d’urgence et au renouvellement imprévu ou hâtif d’un plan; elle décrit les exigences applicables dans les cas suivants :
- modifications administratives, mineures et majeures;
- plans d’urgence;
- renouvellement imprévu ou hâtif d’un plan;
- retard dans l’approbation des activités du deuxième mandat de cinq ans; consultation du public;
- participation des Autochtones.
La PARTIE D oriente la planification des opérations de gestion forestière sur une base annuelle et décrit les exigences applicables aux aspects suivants :
- prescriptions des opérations forestières;
- plan de travail annuel;
- brûlages prescrits;
- projets d’application aérienne d’herbicides et d’insecticides;
- programmes de gestion des insectes parasites;
- consultation du public;
- participation des Autochtones.
La PARTIE E fournit l’orientation pour la production des rapports annuels des unités d’aménagement et l’évaluation des activités de gestion forestière et de l’état de la forêt, à intervalles réguliers. Elle décrit :
- les exigences applicables à tous les rapports annuels des unités d’aménagement;
- les exigences supplémentaires applicables au rapport annuel de la troisième année;
- les exigences supplémentaires applicables aux rapports annuels des septième et dixième années;
- les exigences applicables à la production et à l’examen des rapports;
- les tableaux de production des rapports annuels des unités d’aménagement.
La PARTIE F fournit une orientation supplémentaire applicable à la forêt Whitefeather. Elle décrit :
• le rôle des Anciens de la nation Pikangikum dans le processus de planification de la gestion forestière;
• les exigences supplémentaires applicables au mandat et au plan du projet;
• l’utilisation des connaissances des Autochtones de la nation Pikangikum;
• les exigences relatives à la protection de l’habitat du caribou;
• l’orientation en matière de planification des accès.
Outre ces parties, le manuel contient les annexes suivantes :
I. Unités d’aménagement situées dans la zone d’étude
II. Contenu de la trousse d’analyse
III. Description sommaire des aspects sociaux et économiques
IV. Liste des renseignements à reporter sur les cartes des valeurs forestières
V. Formulaire de documentation supplémentaire sur les routes
VI. Formulaire de documentation supplémentaire sur les zones sensibles
VII. Normes opérationnelles relatives aux puits d’agrégats situés dans une zone forestière
Le manuel contient également un glossaire.
Le manuel de planification de la gestion forestière a été rédigé à l’intention des personnes qui participent à la planification de la gestion forestière, notamment les forestiers professionnels inscrits, les professionnels de domaines connexes, les intervenants et le public en général.
