Le Manuel de planification de la gestion forestière (2004) fournit des lignes directrices sur tous les aspects de la planification de la gestion forestière en regard des plans de gestion forestière qui doivent être renouvelés entre le 1er avril 2007 et le 31 mars 2012 et qui s’appliquent aux unités de gestion désignées en vertu de la Loi sur la durabilité des forêts de la Couronne (LDFC). Ces lignes directrices sont entrées en vigueur le 1er septembre 2004.
En 2007, le ministère des Richesses naturelles a modifié le Manuel de planification de la gestion forestière (2004) afin d’assurer la cohérence entre le Manuel de planification et l’Ordonnance déclaratoire MRN71/2, laquelle est une modification de l’Ordonnance déclaratoire relative à l’Évaluation environnementale de portée générale du MRN sur la gestion forestière des terres de la Couronne en Ontario (MRN71).
Un addenda au Manuel de planification de la gestion forestière (2004) a été approuvé en vertu de la Loi sur la durabilité des forêts de la Couronne et a pris effet le 14 mai 2007.
Cette publication spécialisée, intitulée { Forest Management Planning Manual (2004) « Manuel de planification de la gestion forestière (2004) » } n’est disponible qu’en anglais comme le permet le Règlement 411/97 pris en application de la Loi sur les services en français. Pour obtenir de l’aide en français, veuillez communiquer avec le ministère au 1-800-667-1940. Au suject de documents en version anglaise.
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Forest Management Planning Manual (PDF, 4,9MO 442 pages)
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Indiquez :
MRNO. Manuel de planification de la gestion forestière pour les forêts de la Couronne de l’Ontario,Toronto, Imprimeur de la Reine pour l’Ontario, juin 2004, 442 pp.
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