
Nommé en novembre 2004 par le ministre des Richesses naturelles, M. David Ramsay, le Conseil de la compétitivité du secteur forestier, qui réunit des porte-parole des exploitants forestiers, de la main-d’œuvre forestière, des municipalités, des Premières nations et du gouvernement, avait pour mission de présenter au ministre des recommandations afin de garantir un avenir stable pour le secteur des produits forestiers, la main-d’œuvre forestière et les collectivités qui dépendent du secteur forestier. Le Conseil a remis son rapport définitif le 27 mai 2005. Il y présente 26 recommandations, dont la nomination d’un comité, baptisé Groupe d'étude sur la simplification des procédures du secteur forestier, qui serait chargé d’examiner les directives, les règlements et les politiques touchant le secteur forestier.
Le présent rapport renferme les résultats des délibérations du Groupe d'étude sur la simplification des procédures du secteur forestier. Le rapport a été rédigé d’après les points de vue obtenus des districts du ministère des Richesses naturelles et de tous les titulaires d’un permis d’aménagement forestier durable. On y trouve des recommandations détaillées, qui aideront à accroître le rendement et le rapport coût-efficacité du programme forestier. Le plan de mise en œuvre décrit la façon dont chaque recommandation sera concrétisée.
Cette publication spécialisée, intitulée { Forest Process Streamlining Task Force Report and Implementation Plan « Rapport du Groupe d'étude sur la simplification des procédures du secteur forestier et plan de mise en œuvre » } n’est disponible qu’en anglais comme le permet le Règlement 411/97 pris en application de la Loi sur les services en français. Pour obtenir de l’aide en français, veuillez communiquer avec le ministère au 1-800-667-1940. Au suject de documents en version anglaise.
(document intégral en anglais)
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Forest Process Streamlining Task Force Implementation Plan (PDF, 314KO 43 pages)
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