Avis des gestion de la faune au registre environnemental

Le Registre environnemental contient des avis publics portant sur différentes questions environnementales faisant l'objet d'une proposition de la part des ministères touchés par la Charte des droits environnementaux, et vous donne l'occasion de participer aux décisions touchant l'environnement.

Plan de gestion du wapiti

Un avis est affiché au Registre environnemental concernant le Plan de gestion du wapiti. Cet avis est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 010-8381 at cet endroit: Registre environnemental.  Période de consultation: 45 jours : Des commentaires peuvent être présentés entre le 23 novembre 2009 et le 7 janvier 2010.

Le document suivant fait partie de cette notification:

•  Version préliminaire du Plan de gestion du wapiti - Sommaire exécutif  (PDF, 46 ko)

Politique de gestion de l'orignal et documents d'orientation connexes -Avis de décision

Un avis est affiché au Registre environnemental concernant une nouvelle Politique de gestion de l’orignal et deux documents d’orientation connexes: 1) Lignes directrices pour l’établissement d’objectifs de population de l’orignal, et 2) Lignes directrices pour la gestion de la récolte d’orignaux. Cet avis est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 010-5396 at cet endroit: Registre environnemental.  
 
Les documents suivants font partie de cette notification:
 
• La politique de gestion de l‘orignal Sommaire exécutif (PDF, 27 ko)
• Lignes directrices pour l’établissement d’objectifs de population de l’orignal Sommaire exécutif (PDF, 31 ko)
• Lignes directrices pour la gestion de la récolte d’orignaux Sommaire exécutif (PDF, 26 ko)

Cadre de gestion écologique des cervidés - Avis de décision

Un avis est affiché au Registre environnemental concernant le Cadre de gestion écologique des cervidés. Cet avis est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 010-5395 at cet endroit: Registre environnemental. 

Le document suivant fait partie de cette notification:

• Cadre de gestion écologique des cervidés Sommaire exécutif (PDF, 19 ko)

Modification au Règlement de l'Ontario 666/98 (possession, achat et vente de la faune) pris en application de la Loi de 1997 sur la protection du poisson et de la faune visant à interdire la possession en Ontario de certaines parties des orignaux et des caribous récoltés dans d'autres territoires de compétence afin de minimiser le risque d'apparition de l'encéphalopathie des cervidés en Ontario.

Un avis est affiché au Registre environnemental concernant en vue d'interdire la possession en Ontario de certaines parties des orignaux et des caribous récoltés dans d'autres territoires de compétence.glandulaires et autres fluides.  Cet avis est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 010-7726at cet endroit: Registre environnemental.  Des commentaires peuvent être présentés entre le 11 septembre 2009 et le 10 novembre 2009.

Modification au Règlement de l'Ontario 665/98 (chasse) pris en application de la Loi de 1997 sur la protection du poisson et de la faune en vue d'interdire la possession et l'utilisation pour la chasse de produits contenant ou censés contenir toute partie du corps d'un cervidé, y compris de l'urine, du sang, des liquides glandulaires et autres fluides, pouvant contribuer à la propagation éventuelle de l'encéphalopathie des cervidés.

Un avis est affiché au Registre environnemental concernant en vue d'interdire la possession et l'utilisation pour la chasse de produits contenant ou censés contenir toute partie du corps d'un cervidé, y compris de l'urine, du sang, des liquides glandulaires et autres fluides. Cet avis est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 010-7724 at cet endroit: Registre environnemental.  Des commentaires peuvent être présentés entre le 11 septembre 2009 et le 10 novembre 2009.

Cadre de gestion valorisée de l'ours noir en Ontario

Un avis est affiché au Registre environnemental concernant le Cadre de gestion valorisée de l'ours noir en Ontario. Le projet de cadre de gestion de l'ours noir est un document de politique qui offre une démarche structurée améliorée et plus pertinente concernant la prise de décisions à long terme au sujet de la gestion de l'ours. Cet avis est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 010-4825 at cet endroit: Registre environnemental. 
 

Les documents suivants font partie de cette notification:

Résumé – Cadre pour améliorer la gestion des ours noirs en Ontario   (PDF, 60 kb)

Résumé - Document d’information sur les ours noirs en Ontario   (PDF, 46 ko)

Full Document - A Framework for Enhanced Black Bear Management in Ontario   (PDF, 256 kb) (anglais seulement)

Chasse le dimanche

Un avis est affiché au Registre environnemental concernant le chasse le dimache.  Le présent avis a pour objet d'informer le public qu'à la demande des municipalités, le ministère des Richesses naturelles a révisé la liste des régions du Sud de l'Ontario permettant la chasse à l'arme à feu le dimanche pour y ajouter deux municipalités. Cet avis est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 010-6219 at cet endroit: Registre environnemental. 

Les documents suivants font partie de cette notification:


Zones Au Sud De La Rivière Mattawa Et De La Rivière Des Français Où La Chasse Au Fusil Est (PDF, 36 ko)
Chasse le dimanche, au moyen d'une arme à feu, dans le sud de l'Ontario (en couleur)  (PDF, 1.2 mb)
Chasse le dimanche, au moyen d'une arme à feu, dans le sud de l'Ontario (noir et blanc) (PDF, 934 ko)

Consultation sur les concepts visant l'amélioration du système de tirage de vignettes pour résidants

Un avis est affiché au Registre environnemental concernant le pour objet de solliciter les commentaires du public à l'égard des différentes options pouvant être envisagées pour améliorer le système de tirage de vignettes de validation pour chasseurs d'orignaux résidants.  Cet avis est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 010-5965 at cet endroit: Registre environnemental.  Période de consultation: 65 jours : Des commentaires peuvent être présentés entre le 24 février 2009 et le 30 avril 2009.

Les documents suivants font partie de cette notification:

Brochure d'information : Examen du programme de gestion de l’orignal en Ontario - Amélioration du tirage de vignettes pour résidents  (PDF, 945 ko)

Questionniare :  L’examen du système de tirage de vignettes de chasse à l’orignal pour résidents   (PDF, 276 ko)

Documents de soutien :   Trousse d’information sur le système de tirage de vignettes

Politique de gestion de l'orignal et documents d'orientation connexes

Un avis est affiché au Registre environnemental concernant une nouvelle Politique de gestion de l’orignal et deux documents d’orientation connexes: 1) Lignes directrices pour l’établissement d’objectifs de population de l’orignal, et 2) Lignes directrices pour la gestion de la récolte d’orignaux. Cet avis est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 010-5396 at cet endroit: Registre environnemental.  Période de consultation: 45 jours : Des commentaires peuvent être présentés entre le 20 février 2009 et le 9 avril 2009.
 
Les documents suivants font partie de cette notification:
 
• La politique de gestion de l‘orignal Sommaire exécutif (PDF, 36 ko)
• Lignes directrices pour l’établissement d’objectifs de population de l’orignal Sommaire exécutif (PDF, 31 ko)
• Lignes directrices pour la gestion de la récolte d’orignaux Sommaire exécutif (PDF, 30 ko)

Cadre de gestion écologique des cervidés

Un avis est affiché au Registre environnemental concernant le Cadre de gestion écologique des cervidés. Cet avis est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 010-5395 at cet endroit: Registre environnemental.  Période de consultation: 45 jours : Des commentaires peuvent être présentés entre le 20 février 2009 et le 9 avril 2009.

Le document suivant fait partie de cette notification:

• Cadre de gestion écologique des cervidés Sommaire exécutif (PDF, 21 ko)

Saison hivernale de chasse à l’arc au chevreuil

 
Un avis est affiché au Registre environnemental concernant Modifications au Règlement de l'Ontario 670/98 (Saisons de chasse – Faune) pris en application de la Loi de 1997 sur la protection du poisson et de la faune pour créer une nouvelle saison hivernale de chasse à l'arc au chevreuil dans le Sud de l'Ontario pour les résidents. Cet avis est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 010-5648 à cet endroit: Registre environnemental.  Période de consultation: 30 jours : Des commentaires peuvent être présentés entre le 14 janvier 2009 et le 13 février 2009.
 
Le document suivant fait partie de cette notification:

Unités de gestion de la faune (UGF) de l’Ontario où il est proposé qu’une nouvelle saison hivernale de chasse à l'arc au chevreuil soit autorisée   (PDF, 386 ko)

Sceau additionnel du choix du chasseur

 
Un avis est affiché au Registre environnemental concernant améliorations au programme de gestion de la population de chevreuils – sceau supplémentaire du choix du chasseur pour la chasse au chevreuil dans le Sud de l'Ontario. Cet avis est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 010-5337 at cet endroit: Registre environnemental.  Période de consultation: 30 jours : Des commentaires peuvent être présentés entre le 12 janvier 2009 et le 11 février 2009.
  
Le document suivant fait partie de cette notification:

Unités de gestion de la faune de l’Ontario où il est proposé qu’un seau additionnel du choix de chasseur soit établi  (PDF, 377 ko)

Chasse au chevreuil et à l'orignal

Un avis est affiché au Registre environnemental concernant chasse au chevreuil et à l'orignal. Cet avis est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 010-5338 at cet endroit: Registre environnemental. Période de consultation: 30 jours : Des commentaires peuvent être présentés entre le 7 janvier 2009 et le 6 février 2009.

Le document suivant fait partie de cette notification:

Modifications proposées au Règlement de l'Ontario 670/98: création et rationalisation des saisons de chasse à l'orignal et au chevreuil  (PDF, 37 ko)

Chasse au dindon sauvage

Un avis est affiché au Registre environnemental concernant chasse au dindon sauvage. Cet avis est disponible pour la revue en inscrivant le numéro du registre 010-5436 at cet endroit: Registre environnemental.

Les documents suivants font partie de cette notification:

Unités de gestion de la faune de l'Ontario où il est proposé que la chasse automnale au dindon sauvage aoit authorisée en 2009   (PDF, 390 ko)

Unités de gestion de la faune de l'Ontario où il est proposé que la chasse printanière au dindon sauvage aoit authorisée en 2009   (PDF, 390 ko)

Sommaire - Plan de gestion du dindon sauvage de l'Ontario de 2007 (PDF, 34 ko)