Trois hommes faisant partie d’un camp de chasse de la région de Bancroft ont reçu une amende totale de 4 000 $ après avoir commis 14 infractions relatives à la chasse.
Ces hommes, qui sont membres du camp de chasse Bear Shanty, ont plaidé coupable à plusieurs accusations, y compris le non-respect des conditions d’une ordonnance d’un tribunal, la possession d’un permis non valide, l’utilisation d’un permis non valide et une fausse déclaration dans une demande. Lionel Towle, de Whitby, et Deane Card, de Bancroft, ont plaidé coupable à quatre chefs d’accusation. Ils ont chacun reçu une amende de 1 500 $ et ont perdu leur permis de chasse pour cinq ans.
Paul Varty, de Cameron, a reconnu n’avoir pas respecté l’ordonnance d’un tribunal, avoir possédé un permis non valide (deux chefs d’accusation), avoir utilisé un permis non valide (deux chefs) et avoir fait une fausse déclaration dans une demande. M. Varty a reçu une amende de 1 000 $ et a perdu son permis de chasse pour six ans.
Le tribunal a appris que M. Towle, M. Varty et M. Card avaient, ainsi que cinq autres membres du camp de chasse Bear Shanty, plaidé coupable à plus de 30 accusations d’infraction, le 2 juin 2009, à la Cour des infractions provinciales de Bancroft. Les accusations concernaient la récolte illégale par des membres du camp de chasse Bear Shanty de deux orignaux abattus par Lionel Towle durant la chasse à l’orignal en 2008. Après cet incident, la Cour provinciale a interdit aux chasseurs de posséder un permis de chasse ou d’en faire la demande, et de mener des activités nécessitant un permis de chasse.
Or, une enquête a révélé que les trois hommes n’avaient pas respecté l’ordonnance du tribunal en achetant des permis de chasse à l’orignal et en participant au tirage de 2010 des vignettes de validation pour la chasse à l’orignal. De plus, M. Varty a acheté un permis de chasse au chevreuil et a participé au tirage de 2010 des vignettes de validation pour la chasse au chevreuil sans bois alors qu’il faisait encore l’objet d’une interdiction de permis.
Le juge de paix Sam Cureatz a instruit l’affaire le 18 novembre 2010 à la Cour de justice de l’Ontario, à Bancroft.
Pour signaler une infraction liée aux ressources naturelles, contacter le ministère sans frais et en tout temps au 1 877 847-7667 ou le bureau du ministère de sa localité durant les heures de bureau. On peut aussi appeler, sous l’anonymat, Échec au crime, au 1 800 222 8477.
Mike Ladouceur, district de Bancroft, 613 332-3940, poste 238
Shane Brownlee, district de Bancroft, 613 332-3940, poste 247
