À quoi sert Puits et carrières en ligne?
Puits et carrières en ligne se veut une source d’information qui permet au public de se renseigner directement sur les exploitations d’agrégats.
Quelles sont les caractéristiques de Puits et carrières en ligne?
Puis et carrières en ligne offre la possibilité :
- de trouver l’emplacement des lieux d’extraction (puits et carrières);
- de voir des renseignements sur une exploitation particulière (p. ex., nom de l’exploitant, nature de l’exploitation ou tonnage annuel maximal);
- de faire des recherches avancées (p. ex., en fonction du type d’autorisation ou d’exploitation, ou encore au sein d’un canton ou d’un rayon géographique donné);
- d’exporter les données sous forme de tableaux ou de rapports.
Quels genres de renseignements peut-on trouver dans Puits et carrières en ligne?
Puits et carrières en ligne est une application conviviale et interactive, fondée sur Google Maps, qui permet de trouver des renseignements sur les exploitations d’agrégats, y compris :
- le nom de leur exploitant;
- leur emplacement;
- leur type d’autorisation (licence ou permis d’extraction, permis d’exploitation);
- la nature de l’exploitation (puits ou carrière),
- le tonnage annuel maximal,
- la superficie (en hectares) visée par une licence ou un permis.
Où peut-on trouver d’autres renseignements sur les ressources en agrégats de l’Ontario?
Le site Web du ministère des Richesses naturelles donne accès à quantité de renseignements sur les ressources en agrégats et leur exploitation. Voici quelques liens qui pourraient vous intéresser :
- Feuilles de renseignements sur les ressources en agrégats,
- Liste des permis ou licences d’extraction d’agrégats et des permis d’exploitation en bordure d’un chemin en cours de validité en Ontario,
- Point sur les ressources en agrégats en Ontario,
- Le site de l’Ontario AggregateResources Corporation fournit (en anglais seulement), sur le site, des statistiques sur le tonnage annuel d’agrégats extraits par les différents titulaires de permis et de licences.
Le ministère du Développement du Nord et des Mines compile des données géoscientifiques, recueillies par la Division des mines et des minéraux, qu’il est possible de visualiser à l’aide de programmes d’information géographique conviviaux, tels que Google Earth, à partir du site suivant :
http://www.mndm.gov.on.ca/fr/mines-et-des-mineraux/applications/ogsearth.
Où peut-on trouver des renseignements additionnels au sujet d’une carrière ou d’un puits donné?
Si vous souhaitez en savoir plus sur l’exploitation d’un lieu d’extraction précis, vous avez intérêt à vous adresser directement à l’exploitant du puits ou de la carrière en question. Si vous souhaitez connaître les règles auxquelles doit se conformer un lieu d’extraction particulier, vous pouvez aussi vous mettre en rapport avec votre bureau régional du ministère des Richesses naturelles (MRN). Vous trouverez l’adresse du bureau le plus proche de chez vous sur le site du MRN,
au :
http://www.mnr.gov.on.ca/fr/ContactUs/2ColumnSubPage/STEL02_179014.html
Quelles peuvent être les raisons pour lesquelles l’application ne permet pas de trouver un puits ou une carrière?
Puits et carrières en ligne contient des renseignements sur l’ensemble des puits et des carrières qui sont exploités aux termes d’une licence d’extraction, d’un permis d’extraction ou d’un permis d’exploitation en bordure d’un chemin délivrés en vertu de la Loi sur les ressources en agrégats. Il se peut qu’un puits ou une carrière n’apparaissepas sur la carte si:
- le puits ou la carrière se trouve sur un terrain privé dans un secteur de l’Ontario auquel la Loi sur les ressources en agrégats ne s’applique pas;
- le puits ou la carrière est exploité aux termes d’un permis d’extraction ou d’un permis d’exploitation en bordure d’un chemin délivré par le ministère des Transports aux fins de la construction d’une route. Ces permis sont gérés par le ministère des Transports, et pour le moment, les renseignements s’y rapportant ne sont pas accessibles dans Puits et carrières en ligne;
- la délivrance de la licence ou du permis d’extraction ou du permis d’exploitation en bordure d’un chemin, selon le cas, est très récente. Les données cartographiques sont mises à jour le plus rapidement possible après toute nouvelle autorisation, mais un léger retard n’est pas exclu.
Où peut-on trouver de l’aide pour l’utilisation de Puits et carrières en ligne?
Le guide d’utilisation de Puits et carrières en ligne contient des renseignements détaillés sur :
- la manière d’utiliser l’application;
- la façon de faire des recherches ordinaires ou avancées;
- la façon d’exporter les résultats d’une recherche.
Que peut-on faire si on soupçonne que l’exploitation d’un puits ou d’une carrière enfreint les règles?
Le ministère tient au respect des conditions rattachées aux autorisations et aux plans d’implantation en application de la Loi sur les ressources en agrégats. Si vous avez des doutes quant au respect de ces conditions à l’égard d’un lieu d’extraction précis, informez-en sans tarder votre bureau régional du MRN ou appelez la ligneTIPS, au 1 877 TIPS-MNR (847-7667).
