Normes de réhabilitation

Les plans d’implantation conçus pour l’exploitation d’agrégats donnent un aperçu des exigences précises pour la réhabilitation. Même si les normes d’exploitation contenues dans les normes provinciales régissant les ressources en agrégats de l’Ontario exposent les exigences de réhabilitation minimales, il peut être approprié de rehausser ou de varier ces exigences en fonction des sites afin d’effectuer une réhabilitation de meilleure qualité et de répondre notamment aux objectifs suivants :

• rétablir l’utilisation première ou l’état premier;
• assurer une compatibilité avec les terrains adjacents, notamment l’aspect esthétique;
• respecter la productivité agricole/la capacité du sol;
• encourager la biodiversité;
• satisfaire aux exigences du plan de conservation de la moraine d’Oak Ridges;
• répondre aux exigences du plan de la ceinture de verdure.

L’objectif principal de la réhabilitation des terres se trouve dans sa définition juridique : rétablir l’utilisation première ou l’état premier (ou compatible) de la terre. À moins qu’il ne soit lié par d’autres exigences de réhabilitation (p. ex. une terre agricole à fort rendement qui doit retrouver son utilisation agricole), le demandeur peut être tenu de prendre en considération les valeurs sur le plan de la biodiversité lorsqu’il dresse les plans de réhabilitation pour le site. Il doit également tenir compte de l’aspect esthétique de la réhabilitation ainsi que de la compatibilité avec le paysage environnant.

Le plan de l’escarpement du Niagara, le plan de conservation de la moraine d’Oak Ridges et le plan de la ceinture de verdure comportent d’autres exigences pour l’exploitation d’agrégats. Les plans officiels des municipalités peuvent également guider la réhabilitation vers certaines utilisations ultérieures.

Les exigences de réhabilitation pour les puits d’extraction et les carrières dans l’ensemble de la province sont influencées par plusieurs facteurs (p. ex. la qualité et la quantité de la tourbe sur le lieu, le climat, les puits par opposition aux carrières et à l’utilisation ultérieure prévue). Compte tenu de cette diversité, les normes provinciales imposent des normes de réhabilitation minimales qui peuvent s’appliquer à la plupart des puits et des carrières. On peut modifier ou améliorer ces normes de réhabilitation d’un site à l’autre en se servant du plan d’implantation en guise de méthode de contrôle.

Les normes d’exploitation pour les permis, les licences d’exploitation en bordure d’un chemin et les licences d’extraction d’agrégats indiquent des exigences d’inclinaison minimale de 3:1 pour les puits et de 2:1 pour les carrières. La diversité, la variabilité et la créativité dans l’aménagement du paysage devraient toutefois être encouragées.

À titre d’exemples :

• une extraction au-dessous du niveau de la nappe phréatique pour laquelle la réhabilitation proposée comprend un habitat pour les poissons devrait comporter des zones de frayage, d’élevage et d’alimentation, qui ne peuvent être réalisées simplement en exigeant une inclinaison de 3:1;
• on devrait encourager la réhabilitation des pentes des puits d’extraction qui sont plus douces que 3:1 pour l’agriculture, les loisirs ou la foresterie;
• dans certaines situations, il peut s’avérer judicieux de conserver les parois de carrière en partie verticales présentant un tablier d’éboulis ou une série de replats dans le plan de réhabilitation plutôt que d’exiger des pentes de 2:1 afin de créer une topographie d’escarpement plus naturelle et de favoriser une plus grande diversité de végétaux et d’animaux.