Normes de réhabilitation

Les normes d’exploitation contenues dans les normes provinciales relatives aux ressources en agrégats de l’Ontario (version 1.0) définissent les exigences de réhabilitation minimales. Cependant, il peut être approprié de rehausser ou de varier ces exigences en fonction des sites afin d’effectuer une réhabilitation de meilleure qualité et de répondre notamment aux objectifs suivants: 

  • rétablir l’utilisation première ou l’état premier;
  • assurer une compatibilité avec les terrains adjacents, notamment l’aspect esthétique;
  • respecter la productivité agricole/la capacité du sol;
  • encourager la biodiversité;
  • satisfaire aux exigences du plan de conservation de la moraine d’Oak Ridges et/ou
  • répondre aux exigences du plan de la ceinture de verdure.

L’objectif principal de la réhabilitation des terres est énoncé dans la définition juridique de celle-ci : rétablir l’utilisation première ou l’état premier (ou compatible) de la terre. À moins qu’il ne soit lié par d’autres exigences de réhabilitation, par exemple, une terre agricole à fort rendement qui doit retrouver son utilisation agricole, il peut offrir différentes possibilités aux promoteurs pour les encourager à agir selon les valeurs de la biodiversité. Il faut également tenir compte de l’aspect esthétique de la réhabilitation ainsi que de la compatibilité avec le paysage environnant.

 

Aggregates Image - Rehabilitation

Réhabilitation de Milton Quarry
Courtoisie de photo de Dufferin Aggregates

 

Le plan de l’escarpement du Niagara, le plan de conservation de la moraine d’Oak Ridges et le plan de la ceinture de verdure comportent d’autres exigences pour l’exploitation d’agrégats. Les plans officiels des municipalités peuvent également guider la réhabilitation vers certaines utilisations ultérieures.


Les exigences de réhabilitation pour les puits d’extraction et les carrières dans l’ensemble de la province sont influencées par plusieurs facteurs. Ceux-ci comprennent la qualité et la quantité de la tourbe sur le lieu, le climat, s'il s'agit d'un puits ou d'une carrière et l’utilisation ultérieure prévue. Les normes d’exploitation pour les permis, les licences d’exploitation en bordure d’un chemin et les licences d’extraction d’agrégats indiquent des exigences d’inclinaison minimale de 3:1 pour les puits et de 2:1 pour les carrières. La diversité, la variabilité et la créativité dans l’aménagement du paysage devraient toutefois être encouragées.


Voici quelques exemples d'exigences de réhabilitation en vue d'utilisation ultérieure précise des sites:

 

  • Une extraction au-dessous du niveau de la nappe phréatique pour laquelle la réhabilitation proposée comprend un habitat pour les poissons devrait comporter des zones de frayage, d’élevage et d’alimentation. Celles-ci ne peuvent être réalisées simplement en exigeant une inclinaison de 3:1.
  • On devrait encourager la réhabilitation des pentes des puits d’extraction qui sont plus douces que 3 :1 pour l’agriculture, les loisirs ou la foresterie.
  • Dans certaines situations, il peut s’avérer judicieux de conserver les parois de carrière en partie verticales présentant un tablier d’éboulis ou une série de replats dans le plan de réhabilitation plutôt que d’exiger des pentes de 2:1 afin de créer une topographie d’escarpement plus naturelle et de favoriser une plus grande diversité de végétaux et d’animaux.